Prochaine séance du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR- Session ordinaire
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2010
2) Finances et marchés publics

• Projet photovoltaïque - mise à disposition de toitures du groupe scolaire Charles-

Perrault : convention d’occupation du domaine public entre la Commune et la SCIC
VIGNEUX TOURNESOLEIL

• Budget Principal 2010 : Décision modificative n°2
• Subvention complémentaire 2010

3) Urbanisme, infrastructures et aménagement du territoire

• Approbation des modifications n° 1, 2 et 3 du PLU
• Validation du Schéma Directeur d'Assainissement Pluvial (SDAP) de la Commune
• Subvention d'équipement au SIAEP
• Subvention d’équipement au SYDELA
• Acquisition de quatre parcelles situées à « La Brillauderie » à EUROPEAN HOMES
• Régularisation de l’emprise foncière d’une propriété sise impasse des Palis à

La Babinière et appartenant à M. et Mme BRUNEL
4) Personnel Communal

• Modification du tableau des effectifs
• Recrutement d'un agent non titulaire à temps non complet pour le service de

restauration scolaire, dans le cadre d'un besoin occasionnel
5) Compte-rendu des décisions du Maire
6) Affaires diverses